Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PAINS D'AUTREFOIS CERETOP
MOULINS SOUFFLET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93465529
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2013

Présentation de la marque LES PAINS D'AUTREFOIS CERETOP

Déposée le 23 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PAINS D'AUTREFOIS CERETOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET domicilié(e) Quai Sarrail,10402 NOGENT SUR SEINE CEDEX (dossier no 2238447) - 10402 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON FR (dossier no 2238447) - 21000 - France.

La marque LES PAINS D'AUTREFOIS CERETOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PAINS D'AUTREFOIS CERETOP est expirée depuis le 23 avril 2013.

MOULINS SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MAMIE , LA MITRONNEE , LA FOLLE FOURNEE BAGUEPI , COMPAGNO , LA FRANCAISE , PANISON , L'OBELISQUE , JULIETTE , MILLIFLOR , PANIGERME


MOULINS SOUFFLET Société Anonyme - Quai Sarrail,10402 NOGENT SUR SEINE CEDEX (dossier no 2238447) - 10402 - France - SIREN 543780449


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON FR (dossier no 2238447) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2003 n°2238447 - Publication au BOPI 2003-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Papier d'emballage; sacs (enveloppes, poches) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique); nappes, napperons et serviettes de table en papier; affiches; albums; almanachs; revues; journaux.Pain.Services de restauration (repas); restaurants à service rapide; restaurants libre service

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.