Déposée le 29 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE SAVOUREUX »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET domicilié(e) Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2392155) - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2392155) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULINS SOUFFLET SA Société anonyme - Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2392155) - 10400 - France - SIREN 543780449
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2392155) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation n°2132533 - Publication au BOPI 1999-27
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2008 n°2392155 - Publication au BOPI 2008-12-15
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-53
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05
Inscription le 29 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419145 - Publication au BOPI 2005-09-29
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
Pain cuit en barquette bois, ouvert d'un coup de lame central à l'endroit de la soudure, gonflé, lors de la cuisson, à environ le double de la hauteur de la barquette, fariné sur une croûte dorée, brunie par endroits
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