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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET
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LA MITRONNEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MITRONNEE
MOULINS SOUFFLET, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1645178
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2001
LA MITRONNEE de MOULINS SOUFFLET

Présentation de la marque LA MITRONNEE

Déposée le 19 février 1991 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MITRONNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET domicilié(e) Quai Sarrail, 10400 NOGENT sur SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert H U D - CABINET COLLIGNON - France.

La marque LA MITRONNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MITRONNEE est expirée depuis le 19 février 2001.

MOULINS SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MAMIE , LA FOLLE FOURNEE BAGUEPI , COMPAGNO , LA FRANCAISE , PANISON , L'OBELISQUE , JULIETTE , MILLIFLOR , PANIGERME , COQUINE


MOULINS SOUFFLET, (société anonyme) - Quai Sarrail, 10400 NOGENT sur SEINE - France


Robert H U D - CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Farines, notamment farines alimentaires et farines pour cuisine et pâtisserie