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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET
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LA FRANCAISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FRANCAISE
MOULINS SOUFFLET Société anonyme

Numéro de dépôt :
1329897
Date de dépôt :
06/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2015
LA FRANCAISE de MOULINS SOUFFLET

Présentation de la marque LA FRANCAISE

Déposée le 6 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRANCAISE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET domicilié(e) Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2295081) - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2295081) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FRANCAISE est expirée depuis le 6 novembre 2015.

MOULINS SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MAMIE , LA MITRONNEE , LA FOLLE FOURNEE BAGUEPI , COMPAGNO , PANISON , L'OBELISQUE , JULIETTE , MILLIFLOR , PANIGERME , COQUINE


MOULINS SOUFFLET Société anonyme - Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2295081) - 10400 - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2295081) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 2005 n°2295081 - Publication au BOPI 2005-08-12

Renouvellement sans limitation n°2056704 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription le 23 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°396846 - Publication au BOPI 2004-04-23

Inscription le 30 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°187028 - Publication au BOPI 1995-06-30

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever, tous ces produits étant d'origine française.