FORMULE CROISSANT
Présentation de la marque FORMULE CROISSANT
Déposée le 21 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMULE CROISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORMULE CROISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULE CROISSANT est expirée depuis le 21 octobre 1998.
MOULINS SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51