Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULE CROISSANT
MOULINS SOUFFLET S.A.

Numéro de dépôt :
1601610
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1998

Présentation de la marque FORMULE CROISSANT

Déposée le 21 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMULE CROISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET domicilié(e) Quai du Général Sarrail, 10400 NOGENT SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD - CABINET COLLIGNON - France.

La marque FORMULE CROISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULE CROISSANT est expirée depuis le 21 octobre 1998.

MOULINS SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MAMIE , LA MITRONNEE , LA FOLLE FOURNEE BAGUEPI , COMPAGNO , LA FRANCAISE , PANISON , L'OBELISQUE , JULIETTE , MILLIFLOR , PANIGERME


MOULINS SOUFFLET S.A. - Quai du Général Sarrail, 10400 NOGENT SUR SEINE - France


Robert HUD - CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Farines, viennoiseries