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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET
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COMPAGNO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPAGNO
MOULINS SOUFFLET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94542958
Date de dépôt :
27/10/1994
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/10/2014

Présentation de la marque COMPAGNO

Déposée le 27 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « COMPAGNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET domicilié(e) Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2287153) - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2287153) - 92593 - France.

La marque COMPAGNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPAGNO est expirée depuis le 27 octobre 2014.

MOULINS SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MAMIE , LA MITRONNEE , LA FOLLE FOURNEE BAGUEPI , LA FRANCAISE , PANISON , L'OBELISQUE , JULIETTE , MILLIFLOR , PANIGERME , COQUINE


MOULINS SOUFFLET Société Anonyme - Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2287153) - 10400 - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2287153) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24

Inscription le 29 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419145 - Publication au BOPI 2005-09-29

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2005 n°2287153 - Publication au BOPI 2005-04-27

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Farines et préparations faites de céréales, pain