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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET
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CHAMBORD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAMBORD
MOULINS SOUFFLET SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1405901
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2017

Présentation de la marque CHAMBORD

Déposée le 28 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMBORD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET domicilié(e) Quai du Général Sarrail, BP 12,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2339721) - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2339721) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMBORD est expirée depuis le 28 avril 2017.

MOULINS SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MAMIE , LA MITRONNEE , LA FOLLE FOURNEE BAGUEPI , COMPAGNO , LA FRANCAISE , PANISON , L'OBELISQUE , JULIETTE , MILLIFLOR , PANIGERME


MOULINS SOUFFLET SA Société anonyme - Quai du Général Sarrail, BP 12,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2339721) - 10400 - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2339721) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339721 - Publication au BOPI 2007-04-23

Renouvellement sans limitation n°2086145 - Publication au BOPI 1997-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription le 28 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°452264 - Publication au BOPI 2007-03-28

Farines.