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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET
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BAGUEPI Artisan Boulanger Patissier
Marque expirée - Marque en non vigueur

BAGUEPI Artisan Boulanger Patissier
MOULINS SOUFFLET Société anonyme

Numéro de dépôt :
98728156
Date de dépôt :
15/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/04/2018

Présentation de la marque BAGUEPI Artisan Boulanger Patissier

Déposée le 15 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BAGUEPI Artisan Boulanger Patissier »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET domicilié(e) Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2369368) - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2369368) - 75009 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAGUEPI Artisan Boulanger Patissier est expirée depuis le 15 avril 2018.

MOULINS SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MAMIE , LA MITRONNEE , LA FOLLE FOURNEE BAGUEPI , COMPAGNO , LA FRANCAISE , PANISON , L'OBELISQUE , JULIETTE , MILLIFLOR , PANIGERME


MOULINS SOUFFLET Société anonyme - Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2369368) - 10400 - France - SIREN 543780449


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2369368) - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Inscription le 8 février 2008 - Transmission totale de propriété n°470684 - Publication au BOPI 2008-02-08

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2008 n°2369368 - Publication au BOPI 2008-04-07

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; épices ; glace à rafraîchir ; préparations faites de céréales fabriquées par un artisan ; pain fabriqué par un artisan ; pâtisserie et confiserie fabriquées par un artisan.