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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET
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ARTISAN BOULANGER B BAGUÉPI
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTISAN BOULANGER B BAGUÉPI
MOULINS SOUFFLET SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3541055
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2017
ARTISAN BOULANGER B BAGUÉPI de MOULINS SOUFFLET

Présentation de la marque ARTISAN BOULANGER B BAGUÉPI

Déposée le 30 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAN BOULANGER B BAGUÉPI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET domicilié(e) Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN BOULANGER B BAGUÉPI est expirée depuis le 30 novembre 2017.

MOULINS SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MAMIE , LA MITRONNEE , LA FOLLE FOURNEE BAGUEPI , COMPAGNO , LA FRANCAISE , PANISON , L'OBELISQUE , JULIETTE , MILLIFLOR , PANIGERME


MOULINS SOUFFLET SA Société anonyme - Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE - 10400 - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Sachets [enveloppes, pochettes] en papier fabriqués ou fournis par un artisan.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viandes, de poissons, de fruits et de légumes ; tous les produits précités étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pains, viennoiseries, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces à (l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir, tous les produits précités étant fabriqués ou fournis par un artisan.