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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET
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AMILLI
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMILLI
MOULINS SOUFFLET SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1427828
Date de dépôt :
15/09/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2017

Présentation de la marque AMILLI

Déposée le 15 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMILLI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET domicilié(e) Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2353175) - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2353175) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMILLI est expirée depuis le 15 septembre 2017.

MOULINS SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MAMIE , LA MITRONNEE , LA FOLLE FOURNEE BAGUEPI , COMPAGNO , LA FRANCAISE , PANISON , L'OBELISQUE , JULIETTE , MILLIFLOR , PANIGERME


MOULINS SOUFFLET SA Société Anonyme - Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2353175) - 10400 - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2353175) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2094848 - Publication au BOPI 1997-43

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2007 n°2353175 - Publication au BOPI 2007-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Inscription le 29 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419145 - Publication au BOPI 2005-09-29

Inscription le 7 septembre 2005 - renonciation partielle n°417716 - Publication au BOPI 2005-09-07

Inscription le 28 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269434 - Publication au BOPI 1998-12-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir;pâtes alimentaires n'incluant pas de préparation à base de viandes; préparations surgelées ou non destinées à la fabrication de pain, pâtisserie, viennoiserie, confiserie et pâtes alimentaires.