Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEÏDOU
MOULINS SOUFFLET SA, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3168086
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
07/06/2022
SOLEÏDOU de MOULINS SOUFFLET SA

Présentation de la marque SOLEÏDOU

Déposée le 7 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « SOLEÏDOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 QUAI DE L'APPORT PARIS - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque SOLEÏDOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEÏDOU est expirée depuis le 7 juin 2022.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , LE PAIN DORE , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE


MOULINS SOUFFLET SA, SOCIÉTÉ ANONYME - 7 QUAI DE L'APPORT PARIS - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Inscription le 4 mars 2004 - renonciation partielle n°387996 - Publication au BOPI 2004-03-04

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Inscription le 16 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509951 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Renouvellement avec limitation le 1 juin 2012 n°2500737 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-01

Farines et préparations faites de céréales, pains, levures, poudres pour faire lever.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.