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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA
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SELECTION SANS GLUTEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELECTION SANS GLUTEN
MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
4244168
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2026
SELECTION SANS GLUTEN de MOULINS SOUFFLET SA

Présentation de la marque SELECTION SANS GLUTEN

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELECTION SANS GLUTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Armelle DOUHAIRE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque SELECTION SANS GLUTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244168.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION SANS GLUTEN arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , LE PAIN DORE , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE


MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme - 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Armelle DOUHAIRE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Améliorants pour la panification, à savoir levure, levain, poudre pour faire lever, ferments pour pâtes ; farines et préparations faites de céréales ; farines pour pains et pâtisseries ; pain ; pains spéciaux, biscottes, biscuiterie, viennoiserie, gâteaux, gaufres, poudres et pâtes pour gâteaux et pains, tous ces produits étant cuits ou crus, surgelés, frais ou conservés.