Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANINI
MOULINS SOUFFLET SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1740920
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2021

Présentation de la marque PANINI

Déposée le 6 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 QUAI DE L'APPORT PARIS - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque PANINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PANINI est expirée depuis le 6 décembre 2021.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , LE PAIN DORE , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE


MOULINS SOUFFLET SA, Société Anonyme - 7 QUAI DE L'APPORT PARIS - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2001 n°2208587 - Publication au BOPI 2001-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 3 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561132 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2011 n°2483162 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-11-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines confiserie glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.