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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA
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PAIN DES SEMAILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAIN DES SEMAILLES
MOULINS SOUFFLET SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1546352
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2019

Présentation de la marque PAIN DES SEMAILLES

Déposée le 28 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIN DES SEMAILLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) Quai du Général Sarrail - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAIN DES SEMAILLES est expirée depuis le 28 avril 2019.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , LE PAIN DORE , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE , DELISSAINE


MOULINS SOUFFLET SA, Société anonyme - Quai du Général Sarrail - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Renouvellement sans limitation le 16 avril 1999 n°2142498 - Publication au BOPI 1999-04-16

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2405873 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Pain