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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA
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PAIN DES BOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAIN DES BOIS
MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
96623088
Date de dépôt :
26/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2026

Présentation de la marque PAIN DES BOIS

Déposée le 26 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN DES BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque PAIN DES BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAIN DES BOIS arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , LE PAIN DORE , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE


MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme - 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2006 n°2312687 - Publication au BOPI 2006-04-14

Inscription le 23 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°396846 - Publication au BOPI 2004-04-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2016 n°2615178 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-07

Pains, préparations à base de céréales pour la fabrication des pains, farine alimentaire, levure, poudre pour faire lever, sel, épices