Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NERVA BLEUE
MOULINS SOUFFLET SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3908693
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/03/2022
NERVA BLEUE de MOULINS SOUFFLET SA

Présentation de la marque NERVA BLEUE

Déposée le 28 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NERVA BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 QUAI DE L'APPORT PARIS - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France.

La marque NERVA BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NERVA BLEUE est expirée depuis le 28 mars 2022.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , LE PAIN DORE , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE


MOULINS SOUFFLET SA, SOCIETE ANONYME - 7 QUAI DE L'APPORT PARIS - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Farines et préparations faites de céréales ; viennoiseries ; pains ; biscuits ; gâteaux ; pâtisserie.