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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MOULINS SOUFFLET SA, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3898123
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/02/2022
Marque figurative de MOULINS SOUFFLET SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 février 2012 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 QUAI DE L'APPORT PARIS - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898123.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 février 2022.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , LE PAIN DORE , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE


MOULINS SOUFFLET SA, SOCIÉTÉ ANONYME - 7 QUAI DE L'APPORT PARIS - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, poches) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; nappes, napperons et serviettes de table en papier ; affiches ; albums ; almanachs ; papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; dessous de carafes en papier ; cartonnages ; feuilles de cellulose régénérée et de viscose pour l'emballage ; linge et tapis de table en papier ; publications ; prospectus ; catalogues ;

Améliorants pour la panification, à savoir levure, levain, poudre pour faire lever, ferments pour pâtes ; farines et préparations faites de céréales ; farines pour pains et pâtisseries ; pain ; pains spéciaux, biscottes, biscuiterie, viennoiserie, gâteaux, gaufres, poudres et pâtes pour gâteaux et pains, tous ces produits étant cuits ou crus, surgelés, frais ou conservés ;

Services d'enseignement professionnel (formation et perfectionnement) des métiers de la boulangerie et de la pâtisserie, et en particulier des techniques de fabrication, de vente et de gestion de commerces propres à ces métiers, services de franchisage liés à la préparation de la farine, du pain et de la pâtisserie, à savoir, transfert de savoir-faire technique et commercial (formation).