Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA
/
LES FARINES DU TERROIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES FARINES DU TERROIR
MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3657725
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2029
LES FARINES DU TERROIR de MOULINS SOUFFLET SA

Présentation de la marque LES FARINES DU TERROIR

Déposée le 16 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FARINES DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque LES FARINES DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3657725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FARINES DU TERROIR arrivera à expiration en date du 16 juin 2029.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , LE PAIN DORE , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE


MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme - 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2019 n°2718309 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-17

Farine et préparations faites de céréales, pains, pains spéciaux, pâtisseries, biscottes, biscuiterie, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches, gâteaux, gaufres, pâtes à gâteaux et pâtes à pain tous ces produits étant cuits ou crus, surgelés, frais ou conservés.