MOULINS SOUFFLET SA, Société anonyme GRANDS MOULINS DE FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3927180
Date de dépôt :
14/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/06/2022
Présentation de la marque LE TIGRE
Déposée le 14 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA et la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS MOULINS DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LE TIGRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS MOULINS DE FRANCE domicilié(e) 33 Rue du Louvre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque LE TIGRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULINS SOUFFLET SA, Société anonyme - 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 5
GRANDS MOULINS DE FRANCE, Société par actions simplifiée - 33 Rue du Louvre - 75002 - PARIS - France - SIREN 4
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enzymes et préparations enzymatiques à usage agro-alimentaire pour la meunerie et la boulangerie-pâtisserie ; correcteurs de meunerie, améliorants de panification à usage industriel et artisanal, substances aromatiques destinées à l'industrie ; matières premières et additifs pour la préparation et l'amélioration des produits de panification, à usage industriel et artisanal ;
Correcteur de farine, à savoir poudres et substances destinées à améliorer le rendement de la farine, améliorants de panification à usage ménager ou industriel, ferment pour pâtes, levain, levure, poudre pour faire lever, substances aromatiques à usage alimentaire ; mélanges de boulangerie (mélanges à panifier prêts à l'emploi), mix pour pains spéciaux à base de malt torréfié ; farines, farines composées et préparations faites de céréales ; produits de panification ; pain ; pâtisserie, viennoiserie, biscuiterie et confiserie ; semoules ;
Céréales en grains non travaillés ; malt.
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