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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA
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Le Savoureux
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Savoureux
MOULINS SOUFFLET SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98764390
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2028

Présentation de la marque Le Savoureux

Déposée le 15 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le Savoureux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 4 mai 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle, CS90017 domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque Le Savoureux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Le Savoureux arrivera à expiration en date du 15 décembre 2028.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , LE PAIN DORE , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE


MOULINS SOUFFLET SA, Société anonyme - 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle, CS90017 - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2008 n°2392154 - Publication au BOPI 2008-12-15

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Inscription le 29 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419145 - Publication au BOPI 2005-09-29

Publication - Publication au BOPI 1999-04

Republication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2019 n°2702699 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pain cuit en barquette bois, ouvert d'un coup de lame central à l'endroit de la soudure, gonflé, lors de la cuisson, à environ le double de la hauteur de la barquette, fariné sur une croûte dorée, brunie par endroits ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.