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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA
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LE PAIN DORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAIN DORE
MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3827899
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2021
LE PAIN DORE de MOULINS SOUFFLET SA

Présentation de la marque LE PAIN DORE

Déposée par voie électronique le 2 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PAIN DORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque LE PAIN DORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN DORE est expirée depuis le 2 mai 2021.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE , DELISSAINE


MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme - 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enzymes et préparations enzymatiques à usage agro-alimentaire pour la meunerie et la boulangerie-pâtisserie ; correcteurs de meunerie, améliorants de panification à usage industriel et artisanal, substances aromatiques destinées à l'industrie ; matières premières et additifs pour la préparation et l'amélioration des produits de panification, à usage industriel et artisanal. ;

Correcteur de farine, à savoir poudres et substances destinées à améliorer le rendement de la farine, améliorants de panification à usage ménager ou industriel, ferment pour pâtes, levain, levure, poudre pour faire lever, substances aromatiques à usage alimentaire ; mélanges de boulangerie (mélanges à panifier prêts à l'emploi), mix pour pains spéciaux à base de malt torréfié ; farines, farines composées et préparations faites de céréales ; produits de panification ; pain ; pâtisserie, viennoiserie, biscuiterie et confiserie ; semoules. ;

Céréales en grains non travaillés ; malt.