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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA
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LE PAIN A LA COUPE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAIN A LA COUPE
MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3620183
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018
LE PAIN A LA COUPE de MOULINS SOUFFLET SA

Présentation de la marque LE PAIN A LA COUPE

Déposée le 29 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAIN A LA COUPE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) Quai du Général Sarrail - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN A LA COUPE est expirée depuis le 29 décembre 2018.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , LE PAIN DORE , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE


MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme - Quai du Général Sarrail - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513342 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Farine et préparations faites de céréales, viennoiserie et pâtisserie.