Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA
/
LE GRIGNADOU
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GRIGNADOU
MOULINS SOUFFLET SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99802608
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2019

Présentation de la marque LE GRIGNADOU

Déposée le 13 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GRIGNADOU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) Quai du Général Sarrail - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GRIGNADOU est expirée depuis le 13 juillet 2019.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , LE PAIN DORE , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE


MOULINS SOUFFLET SA, Société anonyme - Quai du Général Sarrail - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Inscription le 26 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304502 - Publication au BOPI 2000-07-26

Inscription le 4 mars 2004 - Changement de nature juridique n°387997 - Publication au BOPI 2004-03-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Inscription le 29 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503416 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-29

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414449 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-07-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.