Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE FIGUERON
MOULINS SOUFFLET SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3487049
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2027
LE FIGUERON de MOULINS SOUFFLET SA

Présentation de la marque LE FIGUERON

Déposée le 8 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FIGUERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque LE FIGUERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3487049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FIGUERON arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , LE PAIN DORE , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE


MOULINS SOUFFLET SA, Société anonyme - 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France - SIREN 543780449


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2017 n°2642880 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-08

Farines et préparations faites de céréales, pain, pains spéciaux, pâtes à pain, produits de panification, améliorants de panification. Ferments pour pâtes à pain, à viennoiserie, à gâteaux. Pâtisserie, viennoiseries, biscuiterie, confiserie, levure, poudre pour faire lever ; farines composées prêtes à l'emploi pour la panification et la pâtisserie ; preparations faites de céréales comprenant des adjuvants et destinés à la boulangerie, à la pâtisserie, à la viennoiserie et, en général, à toutes les industries de cuisson des produits à base de céréales ; préparations de farine prêtes à l'emploi à savoir mélange de farines, céréales et levure destiné à la fabrication des pains, viennoiseries, biscuits, pâtisseries, pizzas.