Déposée le 23 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 Quai de l'Apport Paris,
91100 Corbeil-Essonnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France SA,
Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt,
CS90017,
92665 ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque LA BOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme - 7 Quai de l'Apport Paris,
91100 Corbeil-Essonnes - France - SIREN 543780449
NOVAGRAAF France SA,
Mme DOUHAIRE Armelle - 2 rue Sarah Bernhardt,
CS90017,
92665 ASNIERES SUR SEINE - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Renouvellement avec limitation le 18 mai 2020 n°2748295 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-18
Améliorants pour la panification à savoir levure, levain, poudre pour faire lever ; ferments pour pâtes ; farines et préparations faites de céréales ; farines pour pains et pâtisseries ; pain ; pains spéciaux, biscottes, biscuiterie, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches, gâteaux, gaufres, poudres et pâtes pour gâteaux et pains, tous ces produits étant cuits ou crus, surgelés, frais ou conservés.
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