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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA
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L'ANCIENNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ANCIENNE
MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3668984
Date de dépôt :
04/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'ANCIENNE de MOULINS SOUFFLET SA

Présentation de la marque L'ANCIENNE

Déposée le 4 août 2009 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANCIENNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) Quai du Général Sarrail - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , LE PAIN DORE , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE


MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme - Quai du Général Sarrail - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529642 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Farines et préparations faites de céréales, pains, baguettes, pains spéciaux, pâtisseries, biscottes, biscuiterie, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches, gâteaux, gaufres, pâtes à gâteaux et pâtes à pain tous ces produits étant cuits ou crus, surgelés, frais ou conservés.