Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSTANT DE PARIS
MOULINS SOUFFLET SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3484308
Date de dépôt :
26/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2027
INSTANT DE PARIS de MOULINS SOUFFLET SA

Présentation de la marque INSTANT DE PARIS

Déposée le 26 février 2007 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTANT DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque INSTANT DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3484308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTANT DE PARIS arrivera à expiration en date du 26 février 2027.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , LE PAIN DORE , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE , DELISSAINE


MOULINS SOUFFLET SA, Société anonyme - 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France - SIREN 543780449


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 24 février 2017 n°2641634 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-24

Farines et préparations faites de céréales, pain, pains spéciaux, pâtes à pain, produits de panification, améliorants de panification, ferments pour pâtes à pain, à viennoiserie, à gâteaux. Pâtisserie, viennoiserie, biscuiterie, confiserie, levure, poudre pour faire lever ; farines composées prêtes à l'emploi pour la panification et la pâtisserie ; produits à base de céréales comprenant des adjuvants et destinés à la boulangerie, à la pâtisserie, à la viennoiserie et, en général, à toutes les industries de cuisson des produits à base de céréales ; préparations de farine prêts à l'emploi à savoir mélange de farines, céréales et levure destiné à la fabrication des pains, viennoiseries, biscuits, pâtisseries, pizzas.