Déposée le 26 février 2007 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSTANT DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-14 du 6 avril 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque INSTANT DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3484308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULINS SOUFFLET SA, Société anonyme - 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France - SIREN 543780449
Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14
Renouvellement sans limitation le 24 février 2017 n°2641634 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-24
Farines et préparations faites de céréales, pain, pains spéciaux, pâtes à pain, produits de panification, améliorants de panification, ferments pour pâtes à pain, à viennoiserie, à gâteaux. Pâtisserie, viennoiserie, biscuiterie, confiserie, levure, poudre pour faire lever ; farines composées prêtes à l'emploi pour la panification et la pâtisserie ; produits à base de céréales comprenant des adjuvants et destinés à la boulangerie, à la pâtisserie, à la viennoiserie et, en général, à toutes les industries de cuisson des produits à base de céréales ; préparations de farine prêts à l'emploi à savoir mélange de farines, céréales et levure destiné à la fabrication des pains, viennoiseries, biscuits, pâtisseries, pizzas.
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