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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA
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GRANDS MOULINS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRANDS MOULINS DE FRANCE
MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1632816
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2030

Présentation de la marque GRANDS MOULINS DE FRANCE

Déposée le 10 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANDS MOULINS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 Quai de l'Apport Paris, 91100 CORBEIL-ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque GRANDS MOULINS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRANDS MOULINS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2030.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , LE PAIN DORE , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE


MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme - 7 Quai de l'Apport Paris, 91100 CORBEIL-ESSONNES - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2168956 - Publication au BOPI 2000-03-28

Inscription le 3 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°299442 - Publication au BOPI 2000-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 3 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518336 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2010 n°2443421 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-14

Renouvellement avec limitation le 2 juillet 2020 n°2753099 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.