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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA
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CRISTALOR GRUAU D'ALSACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRISTALOR GRUAU D'ALSACE
MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1267108
Date de dépôt :
28/03/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2024

Présentation de la marque CRISTALOR GRUAU D'ALSACE

Déposée le 28 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRISTALOR GRUAU D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CRISTALOR GRUAU D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CRISTALOR GRUAU D'ALSACE est expirée depuis le 28 mars 2024.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , LE PAIN DORE , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE


MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme - 7 quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 10 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207469 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 1 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179174 - Publication au BOPI 1994-12-01

Inscription - Gage constitué n°7524 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Renouvellement avec limitation n°2030907 - Publication au BOPI 1994-17

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2003 n°2250795 - Publication au BOPI 2003-10-07

Renouvellement avec limitation le 24 mars 1994 n°2031528 - Publication au BOPI 1994-03-24

Inscription le 13 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150413 - Publication au BOPI 1992-10-13

Inscription le 28 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°167062 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription - Gage constitué n°31629 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°31626 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°7525 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°7526 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°31628 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°31627 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°7527 - Publication au BOPI

Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500359 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Inscription le 22 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500358 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Inscription le 4 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544389 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-04

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2014 n°2552692 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-07

Farines de gruau, à savoir farines de gruau en sachets d'un demi-kilo, d'un kilo et de deux kilos commercialisées dans des points de vente autres que les petites, moyennes et grandes surfaces, farines de gruau en sacs, farines de gruau en vrac.; Farines de gruau, à savoir farines de gruau en sachets d'un demi-kilo, d'un kilo et de deux kilos commercialisés dans les petites, moyennes et grandes surfaces.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.