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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA
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CORDE GMC GRANDS MOULINS CORBEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CORDE GMC GRANDS MOULINS CORBEIL
MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
95585489
Date de dépôt :
23/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2025

Présentation de la marque CORDE GMC GRANDS MOULINS CORBEIL

Déposée le 23 août 1995 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORDE GMC GRANDS MOULINS CORBEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7, Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL ESSONES - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE domicilié(e) Bâtiment O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque CORDE GMC GRANDS MOULINS CORBEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORDE GMC GRANDS MOULINS CORBEIL arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , LE PAIN DORE , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE


MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme - 7, Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL ESSONES - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE - Bâtiment O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 2005 n°2295082 - Publication au BOPI 2005-08-12

Inscription le 23 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°396846 - Publication au BOPI 2004-04-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591966 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever