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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA
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BELEPI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELEPI
MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1649168
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021

Présentation de la marque BELEPI

Déposée le 8 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELEPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque BELEPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELEPI est expirée depuis le 8 mars 2021.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : CEREPI , LE PAIN DORE , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE , DELISSAINE


MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme - 7 quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2000 n°2188233 - Publication au BOPI 2000-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 10 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540067 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2011 n°2459479 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-10

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie