Déposée le 25 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BAGUEPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque BAGUEPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme - 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France - SIREN 543780449
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France
Renouvellement sans limitation le 6 août 1999 n°2150654 - Publication au BOPI 1999-08-06
Inscription le 9 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°195642 - Publication au BOPI 1996-01-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14
Inscription le 3 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451608 - Publication au BOPI 2007-04-03
Inscription le 23 février 1999 - Changement de dénomination n°272627 - Publication au BOPI 1999-02-23
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2009 n°2420782 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-19
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2019 n°2726421 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-24
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces à (l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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