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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA
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B
Marque renouvelée - Marque en vigueur

B
MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3675162
Date de dépôt :
09/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2029
B de MOULINS SOUFFLET SA

Présentation de la marque B

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , LE PAIN DORE , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE


MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme - 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2019 n°2726420 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-24

Levure, levain, poudre pour faire lever ; ferments pour pâtes ; améliorants pour la panification ; farines et préparations faites de céréales ; farines pour pains et pâtisseries ; pain ; pains spéciaux, biscottes, biscuiterie, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches, gâteaux, gaufres, poudres et pâtes pour gâteaux et pains, tous ces produits étant cuits ou crus, surgelés, frais ou conservés.