Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMI FRITZ
MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1286862
Date de dépôt :
15/10/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2024
AMI FRITZ de MOULINS SOUFFLET SA

Présentation de la marque AMI FRITZ

Déposée le 15 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMI FRITZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET SA domicilié(e) 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque AMI FRITZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AMI FRITZ est expirée depuis le 15 octobre 2024.

MOULINS SOUFFLET SA a également déposé les autres marques suivantes : BELEPI , CEREPI , LE PAIN DORE , INSTANT DE PARIS , IL Y A DE LA VIE DANS BAGUEPI , LA BOISETTE , BlancdeBlé , PAIN DES SEMAILLES , EQUASION SOUFFLET INNOVATION , LA CENTENAIRE


MOULINS SOUFFLET SA, société anonyme - 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2038751 - Publication au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2004 n°2265096 - Publication au BOPI 2004-05-14

Inscription le 11 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470557 - Publication au BOPI 2008-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500359 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Inscription le 4 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544389 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-04

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2567782 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22

Des farines.