Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURALINE
MOULINS MECKERT DIEMER SA

Numéro de dépôt :
99808093
Date de dépôt :
13/08/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2009

Présentation de la marque NATURALINE

Déposée le 13 août 1999 par la Société Anonyme (SA) MOULINS MECKERT DIEMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS MECKERT DIEMER domicilié(e) 100, route de Wingersheim, 67170 KRAUTWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 157 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MALL Avocat - France.

La marque NATURALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURALINE est expirée depuis le 13 août 2009.


MOULINS MECKERT DIEMER SA - 100, route de Wingersheim, 67170 KRAUTWILLER - France - SIREN 788157709


Michel MALL Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Inscription le 13 décembre 1999 - Retrait partiel n°291778 - Publication au BOPI 1999-12-13

Inscription le 26 mai 2000 - Rejet partiel n°301016 - Publication au BOPI 2000-05-26

Inscription le 17 mai 2000 - Rejet partiel n°300300 - Publication au BOPI 2000-05-17

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Aliments pour bébés. Extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires et comestibles, gélatine et gelées alimentaires et comestibles, amandes préparées, anchois, beurre d'arachide, arachides préparés, beurre, beurre d'arachides, de cacao, de coco, boissons lactées, bouillons, préparations pour faire des bouillons, champignons conservés, pommes chips, noix de coco séchée, graisse et huile de coco, concentrés de bouillons, confitures, marmelades. Fruits frais, confits, cristallisés, cuits, congelés, conservés. Consommés, cornichons. Lait et produits laitiers, fromages. Cornichons, dattes, écorces de fruits, fèves, confiture de gingembre, graines de soja conservées à usage alimentaire, herbes potagères, huiles comestibles, huile et graines de tournesol, juliennes, jus végétaux pour la cuisine, lard, salades de légumes, légumes conservés, cuits et séchés, lentilles conservées, margarine, mélanges contenant de la graisse pour tartines, noix préparées, ufs, oignons conservés, olives conservées, pickles, pois conservés, préparations pour faire des potages, potages, soupes, raisins secs, tofu, yaourt. Aliments à base d'avoine, mélasse, miel, pâtes pour gâteaux Agrumes, amandes, arachides, avoine, baies, betteraves, blé, son de blé, bulbes, cannes à sucre, céréales en grain, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée, citrons, noix de coco, concombres, courges, fèves fraîches, fleurs naturelles, froment, fruits frais, graines, herbes potagères fraîches, houblon, noix de kola, laitues, légumes frais, lentilles fraîches, maïs, malt pour brasserie et distillerie, marrons frais, noisettes, noix, noix de coco, oignons frais, olives fraîches, orange, orge, orties, piments, plantes, poireaux, pois frais, pommes de terre, racines alimentaires, raisins frais, rhubarbe, salades vertes, seigle, semences, sésame, son de céréales, Boissons sans alcool, bières, eaux de table, eau minérale, eaux gazeuses, extraits de fruits, jus de fruits, jus végétaux, limonades, liqueurs, orgeat, sirops pour boissons, sodas, Services de communications par terminaux d'ordinateurs, de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, de messagerie électronique, communications téléphoniques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.