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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS JOSEPH NICOT
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REGAL DU VERGER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGAL DU VERGER
MOULINS JOSEPH NICOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3648800
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/05/2029
REGAL DU VERGER de MOULINS JOSEPH NICOT

Présentation de la marque REGAL DU VERGER

Déposée le 6 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « REGAL DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-24 du 12 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS JOSEPH NICOT domicilié(e) 1 chemin du Moulin de la Ville - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 890 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque REGAL DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3648800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGAL DU VERGER arrivera à expiration en date du 6 mai 2029.

MOULINS JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes : RIKIKI , Premium La baguette de tradition française , LES MOUTURES DE MAITRE JOSEPH , PAIN DU METAYER , CORINE LA FLEUR DE FARINE , rikiki la briochette maison , MOULINS JOSEPH NICOT , REGAL DU JARDIN , LE MOULIN , CORINE LA FLEUR DE FARINE


MOULINS JOSEPH NICOT, Société par actions simplifiée - 1 chemin du Moulin de la Ville - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 382890531


CABINET VITTOZ - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704626 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-28

Fruits et légumes déshydratés.

Farines et préparations faites de céréales, pain, produits de panification, pâtisseries, viennoiseries, produits de minoterie ; tartes salées et sucrées, quiches, cakes salés et sucrés.