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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS JOSEPH NICOT
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PAIN DU METAYER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAIN DU METAYER
MOULINS JOSEPH NICOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3474598
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/01/2027
PAIN DU METAYER de MOULINS JOSEPH NICOT

Présentation de la marque PAIN DU METAYER

Déposée le 15 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PAIN DU METAYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-08 du 23 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS JOSEPH NICOT domicilié(e) 1 chemin du Moulin de la Ville - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 890 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque PAIN DU METAYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3474598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAIN DU METAYER arrivera à expiration en date du 15 janvier 2027.

MOULINS JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes : RIKIKI , Premium La baguette de tradition française , LES MOUTURES DE MAITRE JOSEPH , CORINE LA FLEUR DE FARINE , rikiki la briochette maison , MOULINS JOSEPH NICOT , REGAL DU JARDIN , LE MOULIN , CORINE LA FLEUR DE FARINE , J BURGER << LE VRAI BURGER DU BOULANGER >>


MOULINS JOSEPH NICOT, Société par actions simplifiée - 1 chemin du Moulin de la Ville - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 382890531


CABINET VITTOZ - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2016 n°2633973 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-05

Farines et préparations faites de céréales ; farines panifiables ; pain ; produits de panification ; pâtisseries ; viennoiserie ; produits de minoterie.