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Marques déposées par la société MOULINS JOSEPH NICOT
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LE MOULIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MOULIN
MOULINS JOSEPH NICOT

Numéro de dépôt :
1757229
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
17/10/2010
LE MOULIN de MOULINS JOSEPH NICOT

Présentation de la marque LE MOULIN

Déposée le 17 octobre 1990 par la société MOULINS JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LE MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MOULINS JOSEPH NICOT domicilié(e) Société anonyme, 1 chemin du Moulin de la Ville, 71150 CHAGNY (dossier no 2182464) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 890 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2182464) - France.

La marque LE MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MOULIN est expirée depuis le 17 octobre 2010.

MOULINS JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes : RIKIKI , Premium La baguette de tradition française , LES MOUTURES DE MAITRE JOSEPH , PAIN DU METAYER , CORINE LA FLEUR DE FARINE , rikiki la briochette maison , MOULINS JOSEPH NICOT , REGAL DU JARDIN , CORINE LA FLEUR DE FARINE , J BURGER << LE VRAI BURGER DU BOULANGER >>


MOULINS JOSEPH NICOT - Société anonyme, 1 chemin du Moulin de la Ville, 71150 CHAGNY (dossier no 2182464) - France - SIREN 382890531


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2182464) - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2000 n°2182464 - Publication au BOPI 2000-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-05

Inscription le 26 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°310473 - Publication au BOPI 2000-10-26

Farines, grains issues, aliments pour bestiaux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.