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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULINS GHEERBRANT
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MOULINS VERTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULINS VERTS
SARL MOULINS GHEERBRANT

Numéro de dépôt :
1738231
Date de dépôt :
16/03/1989
Lieu de dépôt :
LURE
Date d'expiration :
16/03/1999
MOULINS VERTS de MOULINS GHEERBRANT

Présentation de la marque MOULINS VERTS

Déposée le 16 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULINS GHEERBRANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LURE), la marque française « MOULINS VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULINS GHEERBRANT domicilié(e) 70400 FRAHIER - France.

La marque MOULINS VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738231.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULINS VERTS est expirée depuis le 16 mars 1999.

MOULINS GHEERBRANT a également déposé les autres marques suivantes : BELLE FLORINE , MOULINS VERTS VIVRE LA NATURE , LES MEULES SAÔNOISES , SAÔNOISETTE , PAIN DU BATELIER , Baguette La 70 , BOULANGER DU TERROIR , PASTOUGRAIN , MEUNIER COMTOIS , MEUNIERS DU TERROIR Gheerbrant


SARL MOULINS GHEERBRANT - 70400 FRAHIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05

Alimentation animale