LES MEULES SAÔNOISES

MOULINS GHEERBRANT SARL

Présentation de la marque LES MEULES SAÔNOISES

Déposée le 11 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULINS GHEERBRANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MEULES SAÔNOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULINS GHEERBRANT domicilié(e) MOULINS DE SCEY,70360 SCEY SUR SAÔNE - 70360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 359 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULINS GHEERBRANT SARL domicilié(e) MOULINS DE SCEY,70360 SCEY SUR SAÔNE - 70360 - France.

La marque LES MEULES SAÔNOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MEULES SAÔNOISES est expirée depuis le 11 avril 2013.

MOULINS GHEERBRANT a également déposé les autres marques suivantes : BELLE FLORINE , MOULINS VERTS VIVRE LA NATURE , SAÔNOISETTE , PAIN DU BATELIER , Baguette La 70 , MOULINS VERTS , BOULANGER DU TERROIR , PASTOUGRAIN , MEUNIER COMTOIS , MEUNIERS DU TERROIR Gheerbrant