Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baguette La 70
Moulins GHEERBRANT, SARL

Numéro de dépôt :
3947746
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022
Baguette La 70 de Moulins GHEERBRANT

Présentation de la marque Baguette La 70

Déposée le 21 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moulins GHEERBRANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baguette La 70 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moulins GHEERBRANT domicilié(e) 35 Rue de Chenebier - 70400 - FRAHIER ET CHATEBIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulins GHEERBRANT, M. GHEERBRANT Etienne domicilié(e) 35 Rue de Chenebier - 70400 - FRAHIER ET CHATEBIER - France.

La marque Baguette La 70 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baguette La 70 est expirée depuis le 21 septembre 2022.

Moulins GHEERBRANT a également déposé les autres marques suivantes : BELLE FLORINE , MOULINS VERTS VIVRE LA NATURE , LES MEULES SAÔNOISES , SAÔNOISETTE , PAIN DU BATELIER , MOULINS VERTS , BOULANGER DU TERROIR , PASTOUGRAIN , MEUNIER COMTOIS , MEUNIERS DU TERROIR Gheerbrant


Moulins GHEERBRANT, SARL - 35 Rue de Chenebier - 70400 - FRAHIER ET CHATEBIER - France


Moulins GHEERBRANT, M. GHEERBRANT Etienne - 35 Rue de Chenebier - 70400 - FRAHIER ET CHATEBIER - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.