Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS FOUCHE
/
PERSIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERSIA
MOULINS FOUCHE, SAS

Numéro de dépôt :
4029633
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2023
PERSIA de MOULINS FOUCHE

Présentation de la marque PERSIA

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS FOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS FOUCHE domicilié(e) 15 MOULIN DU GUE - 91590 - ITTEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 201 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULINS FOUCHE, Mme. ANNIE FOUCHE domicilié(e) 15 MOULIN DU GUE - 91590 - ITTEVILLE - France.

La marque PERSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERSIA est expirée depuis le 3 septembre 2023.

MOULINS FOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : LA GÂTINE , Bon Grain Bons Grains , BRÖD , EPI'LIN EPI LIN EPI-LIN épi'lin épi lin épi-lin , MOULINS FOUCHE DE PERE EN FILS DEPUIS 1860 , De PERE EN FILS MOULINS FOUCHE La Signature du MOULINS FOUCHE , LA GALICE , T. 45 MOULINS FOUCHE , L'essonnienne , Montois


MOULINS FOUCHE, SAS - 15 MOULIN DU GUE - 91590 - ITTEVILLE - France - SIREN 959201526


MOULINS FOUCHE, Mme. ANNIE FOUCHE - 15 MOULIN DU GUE - 91590 - ITTEVILLE - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 24 avril 2017 - Constitution de gage n°708868 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-04-24

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.