Le Montois

Moulins Fouché, SAS

Présentation de la marque Le Montois

Déposée par voie électronique le 4 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulins Fouché auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Montois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulins Fouché domicilié(e) 15 MOULIN DU GUE - 91760 - ITTEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 201 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulins Fouché domicilié(e) 15 MOULIN DU GUE - 91760 - ITTEVILLE - France.

La marque Le Montois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Montois est expirée depuis le 4 février 2021.

Moulins Fouché a également déposé les autres marques suivantes : LA GÂTINE , Bon Grain Bons Grains , BRÖD , EPI'LIN EPI LIN EPI-LIN épi'lin épi lin épi-lin , MOULINS FOUCHE DE PERE EN FILS DEPUIS 1860 , De PERE EN FILS MOULINS FOUCHE La Signature du MOULINS FOUCHE , LA GALICE , T. 45 MOULINS FOUCHE , L'essonnienne , Montois