Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PERSANE IL ETAIT UNE FOIS, UNE CROQUANTE BAGUETTE AUX GRAINES QUI AVAIT CROISE LA ROUTE DES EPICES
MOULINS FOUCHE, Société par actions simplifiée, MOULINS DU GUE

Numéro de dépôt :
4385006
Date de dépôt :
30/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2027
LA PERSANE IL ETAIT UNE FOIS, UNE CROQUANTE BAGUETTE AUX GRAINES QUI AVAIT CROISE LA ROUTE DES EPICES de MOULINS FOUCHE

Présentation de la marque LA PERSANE IL ETAIT UNE FOIS, UNE CROQUANTE BAGUETTE AUX GRAINES QUI AVAIT CROISE LA ROUTE DES EPICES

Déposée par voie électronique le 30 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS FOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PERSANE IL ETAIT UNE FOIS, UNE CROQUANTE BAGUETTE AUX GRAINES QUI AVAIT CROISE LA ROUTE DES EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS FOUCHE domicilié(e) - 91760 - ITTEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 201 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, M. STEVE FELIX domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA PERSANE IL ETAIT UNE FOIS, UNE CROQUANTE BAGUETTE AUX GRAINES QUI AVAIT CROISE LA ROUTE DES EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PERSANE IL ETAIT UNE FOIS, UNE CROQUANTE BAGUETTE AUX GRAINES QUI AVAIT CROISE LA ROUTE DES EPICES arrivera à expiration en date du 30 août 2027.

MOULINS FOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : LA GÂTINE , Bon Grain Bons Grains , BRÖD , EPI'LIN EPI LIN EPI-LIN épi'lin épi lin épi-lin , MOULINS FOUCHE DE PERE EN FILS DEPUIS 1860 , De PERE EN FILS MOULINS FOUCHE La Signature du MOULINS FOUCHE , LA GALICE , T. 45 MOULINS FOUCHE , L'essonnienne , Montois


MOULINS FOUCHE, Société par actions simplifiée, MOULINS DU GUE - 91760 - ITTEVILLE - France - SIREN 959201526


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, M. STEVE FELIX - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Inscription le 18 octobre 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°735946 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-18

Inscription le 18 juin 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°758921 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.