LA GÂTINE

MOULINS FOUCHE, SAS

Présentation de la marque LA GÂTINE

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS FOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GÂTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS FOUCHE domicilié(e) 15 MOULIN DU GUE - 91760 - ITTEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 201 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULINS FOUCHE domicilié(e) 15 MOULIN DU GUE - 91760 - ITTEVILLE - France.

La marque LA GÂTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GÂTINE est expirée depuis le 2 décembre 2020.

MOULINS FOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : Bon Grain Bons Grains , BRÖD , EPI'LIN EPI LIN EPI-LIN épi'lin épi lin épi-lin , MOULINS FOUCHE DE PERE EN FILS DEPUIS 1860 , De PERE EN FILS MOULINS FOUCHE La Signature du MOULINS FOUCHE , LA GALICE , T. 45 MOULINS FOUCHE , L'essonnienne , Montois , LA GALICE GALICE La Galice Galice