LA FOISON
Présentation de la marque LA FOISON
Déposée par voie électronique le 22 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS FOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FOISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA FOISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOISON arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.
MOULINS FOUCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 24 avril 2017 - Constitution de gage n°708868 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-04-24