Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BÛCHE BRETONNE
MOULINS FOUCHE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4168645
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2025
LA BÛCHE BRETONNE de MOULINS FOUCHE

Présentation de la marque LA BÛCHE BRETONNE

Déposée le 27 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS FOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA BÛCHE BRETONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS FOUCHE domicilié(e) Moulins du Gue - 91760 - ITTEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 201 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BERTOLERO SILVIA domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque LA BÛCHE BRETONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BÛCHE BRETONNE arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.

MOULINS FOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : LA GÂTINE , Bon Grain Bons Grains , BRÖD , EPI'LIN EPI LIN EPI-LIN épi'lin épi lin épi-lin , MOULINS FOUCHE DE PERE EN FILS DEPUIS 1860 , De PERE EN FILS MOULINS FOUCHE La Signature du MOULINS FOUCHE , LA GALICE , T. 45 MOULINS FOUCHE , L'essonnienne , Montois


MOULINS FOUCHE, société par actions simplifiée - Moulins du Gue - 91760 - ITTEVILLE - France - SIREN 959201526


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BERTOLERO SILVIA - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 24 avril 2017 - Constitution de gage n°708868 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-04-24

Préparations faites de céréales, pain.