Graines de Lutèce Graine de Lutèce
Présentation de la marque Graines de Lutèce Graine de Lutèce
Déposée par voie électronique le 2 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulins Fouché auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Graines de Lutèce Graine de Lutèce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Graines de Lutèce Graine de Lutèce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Graines de Lutèce Graine de Lutèce est expirée depuis le 2 février 2021.
Moulins Fouché a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Inscription le 24 avril 2017 - Constitution de gage n°708868 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-04-24