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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulins Fouché
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Bon Grain Bons Grains
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bon Grain Bons Grains
Moulins Fouché, SAS

Numéro de dépôt :
3802978
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2021
Bon Grain Bons Grains de Moulins Fouché

Présentation de la marque Bon Grain Bons Grains

Déposée le 2 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulins Fouché auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bon Grain Bons Grains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulins Fouché domicilié(e) 15 MOULIN DU GUE - 91760 - ITTEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 201 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulins Fouché domicilié(e) 15 MOULIN DU GUE - 91760 - ITTEVILLE - France.

La marque Bon Grain Bons Grains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bon Grain Bons Grains est expirée depuis le 2 février 2021.

Moulins Fouché a également déposé les autres marques suivantes : LA GÂTINE , BRÖD , EPI'LIN EPI LIN EPI-LIN épi'lin épi lin épi-lin , MOULINS FOUCHE DE PERE EN FILS DEPUIS 1860 , De PERE EN FILS MOULINS FOUCHE La Signature du MOULINS FOUCHE , LA GALICE , T. 45 MOULINS FOUCHE , L'essonnienne , Montois , LA GALICE GALICE La Galice Galice


Moulins Fouché, SAS - 15 MOULIN DU GUE - 91760 - ITTEVILLE - France - SIREN 959201526


Moulins Fouché - 15 MOULIN DU GUE - 91760 - ITTEVILLE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548350 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

Inscription le 24 avril 2017 - Constitution de gage n°708868 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-04-24

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie à l'exclusion de la pâtisserie fromagère (à savoir cheese-cakes, gâteaux au fromage blanc, tartes au fromage, quiches au fromage, gougères et tous autres produits à base de fromage ou fromage frais) ”.