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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS FOUCHE
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ARTISAN BOULANGER PAINS DE QUALITÉ FARINES FOUCHÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISAN BOULANGER PAINS DE QUALITÉ FARINES FOUCHÉ
MOULINS FOUCHE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4073631
Date de dépôt :
05/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/03/2024
ARTISAN BOULANGER PAINS DE QUALITÉ FARINES FOUCHÉ de MOULINS FOUCHE

Présentation de la marque ARTISAN BOULANGER PAINS DE QUALITÉ FARINES FOUCHÉ

Déposée le 5 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS FOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTISAN BOULANGER PAINS DE QUALITÉ FARINES FOUCHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS FOUCHE domicilié(e) Moulins du Gue - 91760 - ITTEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 201 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque ARTISAN BOULANGER PAINS DE QUALITÉ FARINES FOUCHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN BOULANGER PAINS DE QUALITÉ FARINES FOUCHÉ est expirée depuis le 5 mars 2024.

MOULINS FOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : LA GÂTINE , Bon Grain Bons Grains , BRÖD , EPI'LIN EPI LIN EPI-LIN épi'lin épi lin épi-lin , MOULINS FOUCHE DE PERE EN FILS DEPUIS 1860 , De PERE EN FILS MOULINS FOUCHE La Signature du MOULINS FOUCHE , LA GALICE , T. 45 MOULINS FOUCHE , L'essonnienne , Montois


MOULINS FOUCHE, Société par actions simplifiée - Moulins du Gue - 91760 - ITTEVILLE - France - SIREN 959201526


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 24 avril 2017 - Constitution de gage n°708868 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-04-24

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.